MSA : retour à la page d'accueil

MSA
Berry-Touraine

Navigation, Menu gauche, Corps Aller au contenu

Vous êtes ici :  Accueil > Entreprises, Exploitants > Employeurs > Les dernières publications > Les dernières publications

corps de page


outils pratiquesEnvoyer à un ami (nouvelle fenêtre)Version imprimable (nouvelle fenêtre)

Les dernières publications

Documents récents

Retrouvez dans le tableau ci-dessous les dernières informations publiées dans la rubrique "Employeurs".

 

Informations publiées au cours des 6 derniers mois
Titre de la publication Date de publication Lien vers la publication
FEVRIER 2012
Taux cotisations prévoyance 2012
03/02Cliquez ici pour lire la publication
Notice d'information sur la réduction Fillon 01/02 Cliquez ici pour lire la publication
Notice d'aide au remplissage des DPAE, DPAE-CDD, TESA et DTS 01/02 Cliquez ici pour lire la publication
Notice explicative : exonérations emploi de travailleurs occasionnels 01/02 Cliquez ici pour lire la publication
La réduction dégressive des cotisations patronales (réduction Fillon) 01/02 Cliquez ici pour lire la publication
La déclaration et le calcul du SMIC mensuel (ou SMIC annuel) 01/02 Cliquez ici pour lire la publication
La déclaration de salaires en ligne 01/02 Cliquez ici pour lire la publication 
Les plafonds de la sécurité sociale 01/02 Cliquez ici pour lire la publication
Négociation annuelle obligatoire des salaires 01/02 Cliquez ici pour lire la publication
JANVIER 2012
Evaluation avantages en natures et frais professionnels 2012

30/01

Cliquez ici pour lire cette publication

Barèmes employeurs 1er trimestre 2012 23/01  Cliquez ici pour lire la publication
Barèmes accidents du travail 2012 - MISE A JOUR  23/01 Cliquez ici pour lire la publication
Barèmes cotisations prévoyance 2012 23/01  Cliquez ici pour lire la publication
Informations aux employeurs janvier 2012 20/01

Cliquez ici pour consulter la publication

Glossaire pour les factures de contributions sociales

20/01

Cliquez ici pour consulter la publication

Barèmes employeurs 4ème trimestre 2011 - MISE A JOUR département 37

13/01

Cliquez ici pour consulter la publication

Barèmes accidents du travail 2012

12/01

Cliquez ici pour consulter la publication

Attestation de négociation annuelle obligatoire (NAO)

06/01

.

SMIC et Minimum Garanti au 1er janvier

03/01

Cliquez ici pour consulter la publication

DECEMBRE 2011

Notice d'aide au remplissage de la déclaration de salaire à compter du 4ème trimestre 2011

 29/12

 Cliquez ici pour lire la publication

Informations aux employeurs décembre 2011

29/12

Cliquez ici pour lire la publication

Barèmes employeurs 4ème trimestre 2011 - MISE A JOUR départements 36 et 41

 15/12

Cliquez ici pour consulter la publication 

SMIC et Minimum Garanti au 1er décembre

07/12

Cliquez ici pour consulter la publication 

NOVEMBRE 2011
L'emploi des travailleurs étrangers

08/11

Cliquaz ici pour consulter la publication

Notice d'aide au remplissage du bordereau de versement mensuel (BVM) 04/11 Cliquez ici pour lire la publication
OCTOBRE 2011
Barèmes employeurs 4ème trimestre 2011 20/10 Cliquez ici pour lire la publication
SEPTEMBRE 2011
Modalités de calcul de l'assiettes CSG-CRDS et TCP 28/09 Cliquez ici pour lire la publication
Informations aux employeurs septembre 2011 28/09 Cliquez ici pour lire la publication
Notice d'aide au remplissage de la déclaration de salaire à compter du 3ème trimestre 2011 27/09 Cliquez ici pour lire la publication
Barèmes employeurs mis à jour :
* Châteauroux - 1er, 2ème et 3ème trimestres 2011
* Blois - 1er et 2ème trimestres 2011
* Tours - 1er et 2ème trimestres 2011
08/09 Cliquez ici pour lire la publication
Exonération sur les heures supplémentaires ou complémentaires
07/09 Cliquez ici pour lire la publication

outils pratiques Envoyer à un ami (nouvelle fenêtre) Version imprimable (nouvelle fenêtre)  
menu de navigation secondaire

mentions légales

© Mutualité Sociale Agricole Berry-Touraine - Tous droits réservés